Réglementation


SOMMAIRE

sommaire
et généralités
sur le
dopage




l'hémoglobine



autres
transporteurs
de dioxygène




modes
d'insertions




dépistage



reglementation



interview



conclusion



bibliographie
et
remerciements




Le problème du dopage est très complexe. Le dopage est à la fois un phénomène de société (pas seulement sportif), une question de santé publique et un problème d'éthique sportive.

La France et la Belgique furent les deux premiers pays d'Europe à avoir établi des règles et des lois en matière de dopage. La prévention et la répression du dopage sont réglementés à de nombreuses reprises.

La loi n°65-412 du premier juin 1965 sanctionne pénalement tout sportif utilisant des substances figurant sur la liste arrêtée par décret. La liste de procédés et des substances et mise à jour chaque année par un arrêté des ministres chargés des sports et de la santé.
En 1966 il y a la publicetion du décret d'application de la loi Herzog tendant à la répression de l'usage de stimulant lors des compétition sportives.

La loi n°89-610 du 16 juillet 1984 est relative à l'organisation et à la promotion des acivités physiques et sportives.

La loi n°89-432 du 28 juin 1989 est relative à la répression du dopage des animaux participant à des mnifestations et des compétitions sportives.Cette loi sera complété par des textes d'application en 1991 et en 1992.
Chez un sporif détecté positif la peine est de trois ans de suspension pour une premièr infraction, puis de 5 ans pour la seconde et enfin une supension à vie si il y a une troisième infraction. La loi songe aussi à des sanctions pénales ebvers les pourvoyeurs qui seraient de 6 mois à 2 ans de prison et de 5000 à 500000 francs d'amende. Mais les délais de procédés trop long, des vices de forme constaté lors des contrôles et le dispositif de lutte contre les pourvoyeurs peu opérationnel vont donner à la loi de 1989 des difficultes à s'imposer. elle sera donc révisée et donnra naissance à un nouveau texte relatif à la protection de la santé des sportifs.

La loi du 28 mai 1998 adopté par le sénat fait apparaitre de nouveaux dispositifs de lutte contre le dopage. le souci principal est alors la santée des sportifs, le suivi médical est donc renforcé. Il est alors crée le CPLD (conseil de prévention et de lutte contre le dopage). Les sanctions pénales sont renforcés à l'encontre des pourvoyeurs:sept ans de prison et une amende d'un millier de francs. Les contrôles antidopages sont généralisés et particulièrement hors compétition.

La loi n°99-223 du 23 mars 1999 est relative à la lutte conte le dopage et à la protection de la santé des sportifs. De ce fait est effectué une mise en place d'un suivi médical plus important et d'une formation des médecins et des éducateurs sportifs ou encore d'un développement de campagnes de prévention. Une attestation médicale est obligatoire pour obtenir une licence permettant de participer à des compétitions. Dans un premier temps cette loi définie les sanctions. un sportif qui refuse de se soumettre à un contrôle encoure les mêmes peines qu'un sporif qui se dope.
Il faut cependant savoir que d'un sport à l'autre, d'un pays à l'autre,les règles qui régissent la lutte contre le dopage changent.


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